Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge

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Histoire (22) Droit (19)

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Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Amendement ajourné de M. de Faucigny-Lucinge demandant la peine de mort pour les coupables de soulèvement et adoption de l'article 1er sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1887)
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Rapport par M. de Broglie sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1886)
Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Demandes de congés de MM. Naurissart et Faucigny, lors de la séance du 28 octobre 1790
Louis Naurissart et al. (1885)
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 28 septembre 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1884)
Discussion sur la nécessité d'un appel nominal, lors de la séance du 29 septembre 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1884)
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Armand Gaston Camus et al. (1884)
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790
François Henri comte de Virieu et al. (1883)
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean François Rewbell et al. (1883)
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1883)
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1883)
Discussion sur la décision du comité des pensions au sujet du maréchal de Ségur, lors de la séance du 11 avril 1790
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1881)
Lettre de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 23 janvier 1790
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1880)