Charles François marquis de Bonnay

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Histoire (317) Droit (60) Art et histoire de l'art (2)

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Documents écrit par Charles François marquis de Bonnay (344) | parle de Charles François marquis de Bonnay (0)

Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Charles Voidel et al. (1887)
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Marie Charles César de Fay marquis de La Tour Maubourg et al. (1887)
Motion de M. de Bonnay demandant qu'il soit fait mention dans le procès-verbal d'une attestation donnée par la municipalité de Versailles sur la tranquillité qui a régné dans cette ville le mardi 21 juin 1791, lors de la séance du 27 juin 1791
Charles François marquis de Bonnay (1887)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Charles François marquis de Bonnay et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Jean-Claude Dubois et al. (1886)
Discussion du rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'affaire du 6 octobre 1789, lors de la séance du 1er octobre 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1884)
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1884)
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Thomas Louis César Lambert de Frondeville et al. (1884)
Incident de séance autour de l'accusation de M. Lambert contre l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1884)
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Rapport sur l'affaire du régiment de Touraine et de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 28 août 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1884)
Nomination d'un chef de bureau des procès-verbaux, lors de la séance du 29 aout 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de la séance du 29 aout 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Hommages de M. Gatteaux, graveur des médailles du roi et M. Martin, artiste, lors de la séance du 9 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Demande d'admission à la barre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 9 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la séance du 9 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Demande d'admission de Paul Jones avec des citoyens des États-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Discussion au sujet de l'article 2 du décret sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Discussion sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Réponse du président à la députation du régiment de Flandre, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Réponse du président au discours du général Luckner, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay (1884)
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)

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