Jean Denis Lanjuinais

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Documents écrit par Jean Denis Lanjuinais (494) | parle de Jean Denis Lanjuinais (0)

Décret concernant les conseils de département et de district, lors de la séance du 19 septembre 1791
Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1888)
Lecture de l'état des départements qui ont terminé leur travail, lors de la séance du 19 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791
Martin Gombert et al. (1888)
Discussion à propos de l'invitation à un Te Deum de M. Gobel, évêque de Paris, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jean Gouttes et al. (1888)
Décret annulant les élections faites à différentes cures par l’assemblée électorale du district de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
L'Assemblée décrète l'ajournement du projet de décret relatif à l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion sur l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791
Martin Gombert et al. (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Guilhermy et al. (1888)
Report à la séance du lendemain soir du rapport sur les pensions d'anciens ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
Projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Décret rapportant celui du 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais (1888)
Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Acte constitutionnel : adoption des sections III (articles 4 à 7) et IV du chapitre Ier, I à IV du chapitre II, I à IV du chapitre III, I (art. 1 et 2 ) du chapitre IV, lors de la séance du 2 septembre 1791
Hugues Pelletier et al. (1888)
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

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