Jean Gouttes

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Histoire (251) Droit (166) Science politique (3) Education (1) Economies et finances (1) Art et histoire de l'art (1)

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Documents écrit par Jean Gouttes (324) | parle de Jean Gouttes (0)

Décret relatif au remboursement des cautionnements fournis par les employés de la ferme générale, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jean Gouttes (1888)
Discussion à propos de l'invitation à un Te Deum de M. Gobel, évêque de Paris, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jean Gouttes et al. (1888)
Décret sur la liquidation des dettes exigible des communautés d’arts et métiers, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jean Gouttes (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Guilhermy et al. (1888)
Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Gouttes (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 10 septembre 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1888)
Discussion sur la pétition des citoyens de Paris, lors de la séance du 3 août 1791
Jean Gouttes et al. (1888)
Discussion d'une lettre de MM. les payeurs de rentes contenant un mémoire pour se défendre de l'accusation d'avoir vendu des assignats de 5 livres, lors de la séance du 6 août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion sur la motion de M. Dupont concernant l'article 3 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1888)
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Willemot qui réclame des indemnités pour les frais occasionnés dans son logement, lors de la séance du 13 août 1791
Jean Gouttes (1888)
Discussion du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance du 15 août 1791
Jean Gouttes et al. (1888)
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Lecture du procès verbal du 22 août, discussion au sujet de sa rédaction, lors de la séance du 24 août 1791
Jean Gouttes et al. (1888)
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l’État, lors de la séance du 9 juillet 1791
Jean Gouttes (1887)
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, relatif aux receveurs particuliers des finances chargés du recouvrement des rôles supplétifs pour les six derniers mois de 1789, lors de la séance du 9 juillet 1791
Jean Gouttes (1887)
Rapport par M. Gouttes, au nom du comité central de liquidation, sur la liquidation du péage de Sainte-Croix, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jean Gouttes (1887)
Propositions concernant l'accueil de la demande du département de Paris concernant la couleur des affiches publiques, lors de la séance du 22 juillet 1791
Jean Gouttes et al. (1887)
Discussion concernant l'urgence de recenser les habitants de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jean Gouttes et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jean Gouttes et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1887)
Débat relatif au remboursement de parties de la dette arriérée, lors de la séance du 14 juin 1791
Jean Gouttes (1887)
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)

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