Michel Gérard

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Documents écrit par Michel Gérard (22) | parle de Michel Gérard (0)

Transports et urbanisme
Michel Gérard (1985)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1887)
Modification au texte de divers articles des décrets sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
François Buzot et al. (1886)
Décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791
Armand Gaston Camus et al. (1886)
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Modifications de divers articles du tarif des douanes, lors de la séance du 2 mars 1791
Jean Etienne de Cigongne et al. (1886)
Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790
Charles Bouche et al. (1885)
Discussion sur l'ajout de membres au comité d'aliénation, lors de la séance du 1er octobre 1790
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1884)
Discussion de nouveaux articles du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octobre 1790
Louis Alexandre de la Rochefoucauld d'Enville et al. (1884)
Suite de la discussion du titre III sur la contribution foncière, lors de la séance du 17 octobre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)
Discussion concernant les sommes à payer sur le bail actuel des ferme, lors de la séance du 29 aout 1790
Pierre Laurent Chantaire et al. (1884)
Discussion sur l'arrivée tardive des députés, lors de la séance du 5 aout 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1884)
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean Loys et al. (1883)
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Jean Gouttes et al. (1883)
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790
Michel Gérard et al. (1883)
Incident suite à la nomination de MM. Gérard et Reynaud dans le comité des colonies, lors de la séance du 4 mars 1790
Nicolas Robert de Cocherel et al. (1881)
Discussion du troisième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le droit de fabrication des amidons, lors de la séance du 22 mars 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1881)
Discussion concernant la division du département de la Lorraine, lors de la séance du 27 janvier 1790
Pierre François Gossin et al. (1880)
Discussion des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1880)
Suite de la discussion sur l'établissement d'un comité des colonies, lors de la séance du 3 décembre 1789
Charles Malo Lameth et al. (1878)