Jean Goupilleau de Fontenay

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Histoire (194) Droit (153) Sociologie (1)

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Compte rendu par le représentant du peuples Reubell sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Jean Clauzel et al. (2005)
Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Réponse du président et d'un membre à la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris et sur le renvoi au comité, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Discussion concernant le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (2000)
Discussion sur la mise en état d’arrestation des nommés Desbarreaux et Jarville, comédiens, Gélas, secrétaire du district, Barousse, officier municipal ou administrateurs et Artaud, directeur de la poste aux lettres à Toulouse, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (2000)
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Paul Cadroy et al. (2000)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Charles François Marie Duval et al. (2000)
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (2000)
Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Jean Clauzel et al. (2000)
Appel nominal pour le renouvellement de quatre membres du comité de Sûreté générale, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Antoine Marie Charles Garnier et al. (2000)
Discussion concernant le droit des représentants d'être aussi journalistes et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (2000)
Discussion de l'Adresse des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation aux Français, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Antoine Christophe Merlin de Thionville et al. (1995)
Lettre des représentants du peuple dans les départements du Gard, l’Aveyron, l’Hérault et Vaucluse sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Jean Perrin et al. (1995)
Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1995)
Discussion sur qui (commission ou trois comités) doit être chargé d'examiner l'accusation contre des représentants du peuple, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Pierre Louis Bentabole et al. (1995)
Le représentant Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, fait lecture des nouvelles reçues des armées, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1995)
Discussion concernant l'orateur de la députation des sections de Saint-Omer (Pas-de-Calais), dont on demande le renvoi au comité de Sûreté générale ou son arrestation, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1994)
Discussion sur la guerre de Vendée, notamment sur les atrocités commises par Carrier et le général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Jean Clauzel et al. (1994)
Discussion sur les propositions de plusieurs représentants, sur les mesures propres à resserrer les liens du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Joseph Etienne Richard et al. (1994)
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Joseph Eschassériaux et al. (1994)
Discussion de la lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1993)
Discussion de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) sur les actions de l'aristocratie, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Louis Louchet et al. (1993)
Discussion concernant la réclamation concernant le gardien que la section du Panthéon Français à Paris continue à établir dans le domicile du représentant Mercier, contrairement à la décision de la Convention, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Jean Goupilleau de Fontenay (1993)
Discussion engendrée par la lecture de l'adresse de la société populaire de Rennes qui met en garde contre les fédéralistes, les royalistes et les modérés trop vite libérés ; plusieurs membres demandent son renvoi au comité de Sûreté générale, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)
Jean Duroy et al. (1993)

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