Albert Ruelle

Discipline

Droit (41) Histoire (38)

Type de document

Autres (58)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Rue (58) April (Month) (35) Avril (35) Secretaries (32) Secretarios (32) Secrétaires (32) Signatures (Writing) (29) Signatures (29) May (Month) (23) Mai (23) Stone (19) Pierre (19) Pierre (19) roche (19) Législation (18) Liquidation (16) Liquidation (16) Name (13) Nom (13) nom (13) Finance (7) Finanzas (7) Finances (7) August (Month) (6) Août (6) Paris (5) Paris (5) Archives (4) Archives (4) Offices (4)

Documents écrit par Albert Ruelle (58) | parle de Albert Ruelle (0)

Adresse du représentant du peuple Ruelle au président de la Convention nationale, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Albert Ruelle (1994)
Discussion de l'article 15 du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Albert Ruelle et al. (1987)
Sur rapport du représentant Ruelle, la Convention décrète que l’office de receveur des consignations dont était pourvu Decayeux d’Amiens sera liquidé sur le pied de son évaluation, comme ceux évalués avant le 1er janvier 1772, lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Albert Ruelle (1987)
Discussion au sujet de la réorganisation des comités révolutionnaires (Rapporteur : Goupilleau (de Fontenay) ), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Louis Turreau de Linières et al. (1987)
Décret, présenté par le représentant Ruelle au nom du comité de liquidation, ordonnant la délivrance à la citoyenne Broust d’une reconnaissance de liquidation de l’office de notaire de son mari, lors de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794)
Albert Ruelle (1982)
Discussion relative au rapport présenté par le représentant Ruelle au nom du comité de liquidation, portant sur la liquidation des offices des notaires de la Vallée de Barcelonnette (Basses-Alpes), lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)
Jacques Alexis Thuriot et al. (1982)
Décret, présenté par le représentant Ruelle au nom des comités de liquidation et des finances, portant sur la liquidation des offices des notaires de la Vallée de Barcelonnette (Basses-Alpes), lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)
Albert Ruelle (1982)
Décret, présenté par Ruelle au nom du comité de liquidation, délivrant au citoyen Gratard la reconnaissance de la liquidation de son office, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Albert Ruelle (1982)
Décret, présenté par le représentant Ruelle, accordant à la citoyenne veuve Gournau, blanchisseuse à la suite du 2e bataillon du Loiret, la somme de 100 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)
Albert Ruelle (1972)
Levée de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1972)
Levée de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1972)
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1972)
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1972)
Décret, présenté par Ruelle au nom du comité de liquidation, concluant au rejet des pétitions tendant à modifier les bases de la loi du 7 pluviôse, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)
Albert Ruelle (1972)
Levée de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
André Amar et al. (1971)
Levée de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
André Amar et al. (1971)
Levée de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
André Amar et al. (1971)
Levée de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
André Amar et al. (1971)
Levée de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Levée de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Levée de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Levée de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Levée de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Robert Thomas Lindet et al. (1971)
Décret, présenté par Ruelle au nom des comités des finances et de liquidation, fixant la liquidation de l'office du citoyen Gratard, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Albert Ruelle (1971)

next