Louis Louchet

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Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (2005)
Levée de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Dumont et al. (1994)
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1994)
Résumé de la discussion sur le projet de loi présenté par le représentant Eschasseriaux pour présenter un nouveau projet de loi sur les parents des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph et al. (1994)
Discussion concernant l'institution d'un jour de fête pour célébrer la victoire des armées de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Jean-Michel Duroy et al. (1994)
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Levée de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Dumont et al. (1994)
Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Dumont et al. (1994)
Conclusion et signature de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Conclusion et signature de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1974)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Conclusion et signatures de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Dumont et al. (1994)
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) du soir et signature du président et des secrétaires
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1994)
Levée de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Dumont et al. (1994)
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
André Dumont et al. (1994)
Fin de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Fin de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Claude André Benoît Reynaud de Bonnassous et al. (1993)
Discussion de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) sur les actions de l'aristocratie, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Louis Louchet et al. (1993)
Conclusion et signatures de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Annonce de la réception d'un compte-rendu de la fête célébrant à Rodez la chute de Robespierre, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Louis Louchet (1993)

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