Pierre Jacques Forestier

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Documents écrit par Pierre Jacques Forestier (25) | parle de Pierre Jacques Forestier (0)

Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Pierre Jacques Forestier (1993)
Discours de Forestier en réponse aux inculpations faites contre lui et contre son neveu Griois par deux commissaires de la société républicaine de Moulins (Allier), lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)
Pierre Jacques Forestier (1990)
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Jean Collot d'Herbois et al. (1990)
Discussion des paragraphes 3 et 4 de l'article premier sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Jean Pelet et al. (1990)
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
Lettres des représentants Lambert, Le Carpentier, Du Roy, Alquier et Forestier, en mission dans les départements et aux armées, qui applaudissent aux mesures prises par la Convention dans la journée du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Charles Lambert et al. (1985)
Décret, présenté par Forestier au nom du comité des finances, sur la mise en liberté des comptables ayant obtenu un certificat de quitus, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Pierre Jacques Forestier (1964)
Discussion sur les versements des taxes révolutionnaires au Trésor public, dans le district de Gannat, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Pierre Jacques Forestier et al. (1964)
Décret, présenté par Forestier au nom des comités des finances, de l'examen des comptes et de sûreté générale, plaçant en état d'arrestation les receveurs généraux, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Pierre Jacques Forestier (1962)
Discussion engagée sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaires à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Pierre Philippeaux et al. (1961)
Décret, sur la motion de Forestier, suspendant provisoirement le paiement d'une taxe révolutionnaire imposée par la commission temporaire de Commune-Affranchie au citoyen Quatrefage-Laroquette père, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1913)
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, relatif à l’imputation dirigée contre le citoyen Ransonnet, général de brigade à l’armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1913)
Résumé du rapport de Forestier au nom du comité des finances sur les abus des fournisseurs des armées, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1913)
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, tendant à la cassation de l’arrêté du comité révolutionnaire de Montmarault (Allier), lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1913)
Discussion relative au rapport de Forestier sur la restitution d'une taxe révolutionnaire, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Pierre Jacques Forestier et al. (1913)
Décret suspendant l'exécution d'un arrêté pris par un des représentants du peuple près l'armée du Centre et de l'Ouest qui oblige les détenteurs de matières et de monnaies d'or et d’agent à en effectuer le dépôt au comité de surveillance de leur district, à peine d’être déclarés suspects, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Motion d'ordre de Forestier demandant la suspension de l'arrêté pris par le représentant du peuple près l'armée du Centre et de l'Ouest, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Projet de décret, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Décret, présenté par Forestier au nom des comités des finances et de législation, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités des finances et de législation, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier (1911)
Discussion sur le projet décret présenté par Forestier relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier et al. (1911)
Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier et al. (1911)
Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Pierre Jacques Forestier et al. (1911)
Lettre du représentant Piorry, attestée par Forestier, au nom du comité des finances, en faveur de l'échange d'un assignat sollicité par le citoyen Plagne, canonnier de la section de la Halle-au-Blé (Paris), lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)
Pierre Piorry et al. (1911)