Théophile Berlier

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Levée de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2012)
Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant Berlier, envoyé dans les départ, du Nord et du Pas-de-Calais, des traits de bravoure et d’humanité de plusieurs marins, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Théophile Berlier (2000)
Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Théophile Berlier (2000)
Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Théophile Berlier (2000)
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse du représentant Berlier, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Théophile Berlier (2000)
Lettre de Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, qui transmet une adresse des élèves de l'école primaire d'Arras (Pas-de-Calais), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Théophile Berlier (1995)
Lettre du représentant du peuple Berlier en mission à Saint-Omer (Pas-de-Calais), lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Théophile Berlier (1994)
Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-de-Calais et du Nord, demandant que la Convention autorise la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Théophile Berlier (1990)
Rapport par le représentant Berlier concernant les travaux de la commission établie pour l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Projet de décret, présenté par le représentant Berlier, concernant l'organisation des comités, en annexe de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Ajournement décrété sur la discussion du projet de décret présenté par le représentant Bélier concernant l'organisation des comités, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Louis Thibault Dubois du Bais et al. (1987)
Reprise de la discussion sur le projet d'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Jean François Bertrand Delmas et al. (1987)
Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation des comités; les articles décrétés sont inscrits au procès-verbal du 7 fructidor, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
Don à la patrie de 300 livres de la part d'un citoyen de Dijon (Côte-d'Or) qui veut rester inconnu, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la motion du représentant Turreau d’élargir tous les détenus spetuagénaires et contre lesquels il n’existe aucune preuve pouvant nécessiter leur mise en jugement, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
La Convention adopte tous les articles du décret sur l’organisation des comités renvoyés à la commission, excepté celui relatif à la réélection des membres au même comité, en annexe à la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
La Convention décrète la réorganisation des ses comités (Rapporteur : Berlier), lors de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Jacques Goyre-Laplanche et al. (1987)
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
Sur rapport du représentant Berlier, la Convention règle le mode de successions dans les colonies françaises, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Rapport du représentant Berlier au sujet de modifications à la loi du 17 nivôse concernant les donations et successions, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Théophile Berlier (1987)
Discussion sur la motion du représentant Ducos qui dénonce les abus qui ont eu lieu dans les commission exécutives et présente un projet de décret, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)
Pierre Roger Ducos et al. (1985)
Motion du représentant Feraud pour que le comité de législation présente dans 3 jours, un projet de décret qui règle l'exercice des actions des créanciers sur les biens des détenus, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Anthelme Ferrand et al. (1985)

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