Eschassériaux Ainé Joseph

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Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (2000)
Reprise de la discussion de la loi concernant les émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (2000)
Renvoi au comité de Législation du projet de loi présenté par le représentant Eschasseriaux pour présenter un nouveau projet de loi sur les parents des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1994)
Résumé de la discussion sur le projet de loi présenté par le représentant Eschasseriaux pour présenter un nouveau projet de loi sur les parents des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph et al. (1994)
Renvoi aux comités de Législation et des Finances du projet du représentant Eschasseriaux relatif à la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1994)
Rapport d'Eschasseriaux l’aîné, au nom des comités de Salut public et de Commerce, tendant à rendre au commerce intérieur et extérieur toute son activité, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1994)
Projet de décret sur l’organisation de la commission de Commerce et adoption d'une nouvelle rédaction sur la formation du conseil, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1994)
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph et al. (1994)
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Michel Mathieu Lecointe-Puyraveau et al. (1990)
Discussion des paragraphes 3 et 4 de l'article premier sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Jean Pelet et al. (1990)
Adoption des paragraphes 1 et 2 de l'article premier sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1990)
Discussion suivant la lecture de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe et concernant son admission à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph et al. (1987)
Rapport du représentant Eschasseriaux aîné sur les mode d'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1987)
Décret fixant l'admission du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique James Monroe à la Convention, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1987)
Rapport du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances, en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1987)
Projet de décret du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances,en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1987)
Discussion sur le projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)
Jacques Brival et al. (1980)
Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom du comité d'agriculture, sur l'état de l'agriculture et les moyens d'améliorer la terre, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1971)
Levée de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)
Addition du nom de la citoyenne Piel, épouse du citoyen Rible, au procès-verbal du décret du 25 pluviôse, sur la proposition d'Eschassériaux aîné, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Eschassériaux (Ainé) Joseph (1964)
Levée de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)
Levée de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)
Levée de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)
Levée de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)
Levée de la séance extraordinaire du 1er ventôse an II (19 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran et al. (1964)

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