Pierre-Joseph Cambon

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Droit (249) Histoire (133) Sociologie (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Reprise de l'audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Laurent Le Cointre et al. (2012)
Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Intervention de Cambon demandant à faire un rapport général sur les finances et à démasquer ceux qui aspirent au royalisme, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2012)
Rapport du comité des Finances sur le produit des taxes révolutionnaires, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2012)
Décret du comité des Finances sur le produit des taxes révolutionnaires, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2012)
Discussion sur le projet de décret de Moreau concernant l'établissement d'une manufacture des mousselines, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Joseph Marie François Sevestre et al. (2012)
Remarque de Cambon sur le projet de décret du comité des Finances portant l’ouverture de crédits à diverses administrations et commissions, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2012)
Intervention de Cambon au nom du comité des Finances pour démentir le fait que le Trésor achète de l'or et demande d'insertion au bulletin de cette déclaration, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon et al. (2012)
Discussion sur la demande par le représentant Cambon pour rendre compte des taxes révolutionnaires qui ont été imposées dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Jean-Baptiste Mailhe et al. (2005)
Adoption d'un décret pour l'établissement du compte général en débet et crédit de l'emploi de toutes les matières et denrées qui ont été achetées, requises, vendues ou consommées pour le compte de la République, depuis le 1er juillet 1791, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2005)
Discussion du projet de décret tendant à la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquels la République est en guerre, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (2005)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Discussion du projet de décret du comité des Finances relatif au compte des matières d'or et d'argent et des versements qui doit être dressé par les hôtels des monnaies, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Anne Alexandre Marie Thibault et al. (2000)
Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, présentant différentes mesures concernant les rentes viagères avec faculté de réméré, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Décret, contenu dans le rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, déclarant valables les ventes, faites par le receveur de l’agence de l’enregistrement à Valréas (Orange, Vaucluse), de créances nationales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Décret contenu dans le rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur différentes mesures concernant les rentes viagères avec faculté de réméré, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur les ventes faites par le receveur de l’agence de l’enregistrement à Valréas (Orange, Vaucluse) de créances nationales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Nicolas Sylvestre Maure et al. (2000)
Rapport du représentant Cambon, au nom du comité des Finances, destiné à combattre le bruit que les assignats allaient être démonétiser, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Résumé du rapport du représentant Cambon, au nom du comité des Finances, destiné à combattre le bruit que les assignats allaient être démonétiser, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (2000)
Discussion concernant la motion d’ordre faite par le représentant Cambon, d’augmenter le traitement des salariés et les rentes des petits rentiers, vu l’augmentation du maximum des grains et fourrages, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Pierre-Joseph Cambon et al. (2000)
Proposition d'une nouvelle rédaction du décret du 6 vendémiaire (27 septembre), lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (1995)
Remarque d'Oudot et motion de Cambon sur les propositions de Barailon concernant tous ceux que l’opinion poursuit et dénonce comme dilapidateurs, comme fournisseurs infidèles et exacteurs ou comme s’étant approprié des objets appartenant à la République, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Charles François Oudot et al. (1995)
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, chargeant le comité contentieux du département de Paris de l'examen et du jugement de toutes les réclamations relatives à l'emprunt, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (1995)
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, concernant le paiement annuel des comptables propriétaires d'inscriptions sur le grand livre qui justifieront être quittes envers les Trésor national, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Pierre-Joseph Cambon (1995)

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