Louis Félix Roux

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Documents écrit par Louis Félix Roux (42) | parle de Louis Félix Roux (0)

Discussion de la proclamation et du décret du comité de Salut public sur les mesures propres à terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Jean-Baptiste Massieu et al. (2012)
Discussion du projet de décret, proposé par Lindet, sur le maximum de chaque espèce de grain, de foin, de paille, et proposition sur l'article premier du décret, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Robert Thomas Lindet et al. (2000)
Décret, présenté par Lindet au nom des comités de Salut public, des Finances et de Commence, adoptant les articles de la loi du maximum, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Robert Thomas Lindet et al. (2000)
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors et al. (1995)
Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Jean-Baptiste Girot de Pouzol et al. (1995)
Discussion au sujet de l'adresse de Charles Delacroix, représentant du peuple dans les département des Ardennes et de la Meuse, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Pierre Charles Louis Baudin et al. (1994)
Discussion des articles, présentés par Eschasseriaux jeune, au nom de la commission chargée de la révision de la loi sur les émigrés, concernant les pères et mères des émigrés nobles, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (1994)
Discussion de la lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1993)
Discussion concernant le projet de décret, proposé par Petit, qui concerne aussi la publication de l'état de fortune de chaque représentant, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Jean Pelet et al. (1993)
Rapport de Roux, au nom du comité d’Agriculture et des Arts, sur la pétition du citoyen V. Denis, cultivateur à Brienon (Yonne), accusé d’avoir transporté sans acquit à caution du blé, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Louis Félix Roux (1993)
Décret sur l'annulation du jugement du tribunal de police correctionnelle d'Auxerre contre le citoyen V. Denis, cultivateur à Brienon (Saint-Florentin, Yonne), lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Louis Félix Roux (1993)
Adoption d'une motion suite au rapport sur les événements qui ont précédé, accompagné et suivi la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)
Louis Félix Roux (1993)
Discussion afin de savoir si les femmes doivent être comprises dans les dispositions du décret sur les étrangers arrivés à Paris depuis le premier messidor et passage à l'ordre du jour motivé par l'observation que les femmes sont comprises dans l'expression citoyens, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1993)
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1990)
Décret nommant 4 commissaires pour organiser les secours dans Paris et tranquilliser les citoyens, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Louis Félix Roux et al. (1990)
Plusieurs décrets sur les mesures à prendre pour organiser les secours suite à l'explosion de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1990)
Décret concernant l'affaire des citoyens de Vaujours (Seine-et-Oise) et de Pantin (Paris) prévenus de contravention à la loi du maximum, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Louis Félix Roux (1990)
Rapport du comité d’Agriculture sur la gestion de la contravention à la loi du maximum par plusieurs particuliers du Pré-Lepeletier, ci-devant Pré-Saint-Gervais (Paris), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Louis Félix Roux (1990)
Lecture, par le rapporteur du comité d'Agriculture, de la lettre du juge de paix de Bagnolet relative à l'affaire des frères Guilleminot, prévenus de contravention à la loi du maximum, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Louis Félix Roux (1990)
Discussion au sujet du renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse contre un arrêté du représentant Mallarmé ordonnant la déportation des prêtres de ce département (Rapporteur : Harmand), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Jean-Baptiste Harmand et al. (1987)
La société des amis de la liberté et de l’égalité de Sedan (Ardennes) se félicite de la chute de Robespierre et demande à la Convention de s’occuper de l’échange des prisonniers qui ont combattu pour défendre la frontière des Ardennes ; elle annonce un don de salpêtre, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Louis Félix Roux et al. (1987)
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Nicolas Haussmann et al. (1985)
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1985)
Décret, proposé par le représentant Roux, ordonnant qu’une commission de douze membres soit chargée de lever les scellés apposés sur les papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Louis Félix Roux (1985)
Discussion concernant la proposition du représentant Roux de lever les scellés apposés sur les papiers des tyrans, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Louis Félix Roux et al. (1985)

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