Jacques Isoré

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Histoire (63) Droit (21)

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Documents écrit par Jacques Isoré (69) | parle de Jacques Isoré (0)

Discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
Rapport par Isoré demandant une loi répressive pour conserver les brebis féconde et leurs agneaux, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Jacques Isoré (2005)
La Convention décrète l’interdiction de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait atteint l’âge de quatre ans, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Jacques Isoré (2005)
Discussion concernant la rédaction du décret qui défend la castration des brebis, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Jacques Isoré et al. (2005)
Discussion concernant la motion d’ordre faite par le représentant Cambon, d’augmenter le traitement des salariés et les rentes des petits rentiers, vu l’augmentation du maximum des grains et fourrages, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Pierre Cambon et al. (2000)
Décret du comité d’Agriculture annulant la coupe extraordinaire dans la forêt de la Harte (Haut-Rhin), lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Jacques Isoré (1995)
Discussion enchainée par la demande de congé du représentant Escudier, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
François Bourdon et al. (1995)
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Antoine Christophe Merlin de Thionville et al. (1995)
Rapport du comité d'agriculture sur le renouvellement des semences, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Jacques Isoré (1993)
Discussion du renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (1993)
Diverses motions sur le projet de décret du comité de Commerce et approvisionnements concernant l'exemption du droit de réquisition et de préemption des matières première en provenance de l'étranger, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
François Toussaint Villers et al. (1993)
Motion d'Isoré contre l'insertion au bulletin de la lettre de Delacroix au sujet de son action à Sedan (Ardennes), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
Jacques Isoré (1993)
Motion d'ordre d'Isoré sur l'administration des subsistances, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Jacques Isoré (1993)
Projet de décret relatif au maximum du prix des grains, farines, fourrages, transports, matières fabriquées et non fabriquées, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Jacques Isoré (1993)
Discussion concernant l'intervention de Thuriot sur la bonne conduite de la section onze de Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Jacques Isoré et al. (1993)
Discussion au sujet des erreurs dans les nouveaux noms pris par différentes des communes de la République, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Jacques Isoré (1990)
Discussion concernant le discours et le projet de décret du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Louis Joseph Charlier et al. (1987)
Levée de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)
Jean Carrier et al. (1976)
Levée de la séance du 8 prairial an II
Jacques Isoré et al. (1976)
Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1976)
Levée de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)
Jacques Isoré et al. (1976)
Levée de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1976)
Levée de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)
Pierre Paganel et al. (1976)
Décret ordonnant la présentation d’un rapport par les comités de la guerre et de l’agriculture sur les chevaux infirmes ou malades (Rapporteur : Isoré), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)
Laurent Le Cointre et al. (1976)
Levée de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)
Jean Carrier et al. (1976)

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