Pierre Paganel

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Histoire (61) Droit (8)

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Diverses observations concernant l’inexécution de la loi qui accorde des secours aux familles des défenseurs de la patrie et de la demande de révision de cette loi, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Gilbert Romme et al. (2012)
Décret, proposé par Paganel au nom du comité des Secours publics accordant un secours à diverses citoyennes de Frévent (Pas-de-Calais), lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Pierre Paganel (2012)
Décret du comité des Secours accordant la somme de 500 livres au citoyen Paganel, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)
Pierre Paganel (2005)
Décret contenu dans le rapport de Paganel, au nom du comité des Secours publics, concernant des secours provisoires accordés aux enfants des habitants de Saint-Domingue, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Pierre Paganel (2005)
Décret, contenu dans le rapport de Paganel, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la veuve Phelipeaux, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Pierre Paganel (2005)
La Convention accorde un secours au citoyen Charles-Joseph Lefoivre, volontaire blessé au service de la patrie, dont l’épouse Marie-Anne Pité, mère de trois enfants, vient d’accoucher de jumeaux, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Pierre Paganel (2000)
La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Claude Chevalier, veuve d’ Abraham Charton, frappé du glaive de la loi, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Pierre Paganel (2000)
Rapport de Paganel, au nom du comité des Secours, sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, tendante à rester provisoirement à leur poste, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre Paganel (2000)
Décret rapportant le décret concernant les infirmières de la maison nationale des Invalides, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Pierre Paganel (2000)
La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Pierre Paganel (2000)
La Convention nomme commissaires de la commission des Secours publics, les citoyens Martigues et Dergniau, et à la place d’adjoint de ladite commission, le citoyen Havet, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Pierre Paganel (2000)
Rapport de Paganel, au nom du comité des Secours publics, sur les prisons, les maisons d'arrêt ou de police, de répression, de détention et sur les hospices de santé, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Pierre Paganel (1995)
Décret, contenu dans le rapport de Paganel, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Gérot, veuve de Eude, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Pierre Paganel (1995)
La Convention accorde un secours à la citoyenne Cheret, veuve de l’ex-ministre Lebrun, sur le rapport du représentant Paganel, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Pierre Paganel (1994)
Rapport du représentant Paganel sur les veuves et enfants des citoyens massacrés dans la journée du Champ-de-Mars aux veuves et enfants des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Pierre Paganel (1994)
Rapport de Paganel, au nom du comité des Secours publics, sur la pétition présentée par les douze familles de pasteurs habitants la vallée d'Aure (Hautes-Pyrénées) qui réclament une indemnité, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Pierre Paganel (1990)
Décret accordant un secours au citoyen François Galaup, chef du 1er bataillon d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Pierre Paganel (1990)
Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Pierre Paganel (1990)
Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Jean Duroy et al. (1990)
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1990)
Décret, amendé, sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Pierre Paganel (1990)
Lettre du citoyen Tancogne, jardinier à Paganel, qui se félicite du courage de son fils, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Pierre Paganel (1982)
Décret, présenté par le représentant Paganel au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Caveyron de Maurs (Cantal), la somme de 3000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Pierre Paganel (1982)
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Mouton, veuve Baillot, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)
Pierre Paganel (1980)
Décret, présenté par Paganel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Remongins la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)
Pierre Paganel (1980)

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