Publications et données de Jean Clauzel

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Jean François Rewbell et al. (2012)

Discussion sur le déroulement de l'affaire Carrier et les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Jean Clauzel et al. (2012)

Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2012)

Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Pierre Marie Delaunay et al. (2012)

Discussion autour des résultats de l'appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Louis Legendre et al. (2012)

Résultat de l'appel nominal pour le choix du président de la Convention, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Députation des citoyens de la section de la Cité, et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Adresse des citoyens de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Conclusion de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794) et signature du Président et des secrétaires

Jean Clauzel et al. (2012)

Décret du comité de Sureté générale envoyant le représentant Bo dans le district de Reims (Marne), lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Conclusion et signature de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)

Jean Clauzel et al. (2012)

Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)

Jean Clauzel et al. (2012)

Lecture de l'adresse de la société populaire d'Evreux (Eure) par un pétitionnaire admis à la barre, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Rapport de Clauzel, au nom du comité de Sûreté générale, concernant le procès au représentant Carrier et lecture des lettres d'accusations, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Liste, présenté par Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, nominant les représentants du peuple Cledel, Robin et Thuriot comme envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Discussion concernant la possible nomination de Thuriot, membre du comité de Salut public, en tant qu'envoyé de mission et sur le rôle des envoyés, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

François Bourdon et al. (2012)

Décret statuant que les membres des comités de Salut public et de Sûreté générale ne seront envoyés en mission qu'un mois après leur sortie du comité, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Conclusion de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires

Jean Clauzel et al. (2012)

Lettre de l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire, adressée au comité de Sûreté générale, concernant la lettre de Carrier qui demande la levée des scellés sur ses pièces, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)

Michel Joseph Leblois et al. (2012)

Signature du Président de la Convention et des secrétaires, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)

Jean Clauzel et al. (2012)

Réponse du Président à la députation de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), félicitant la Convention d'avoir fait disparaitre le règne de la terreur et du sang, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)

Jean Clauzel (2012)

Levée de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794) et signature du Président de la Convention et des secrétaires

Jean Clauzel et al. (2012)

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