Jacques Reverchon

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Histoire (43) Droit (16) Economies et finances (1)

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Documents écrit par Jacques Reverchon (53) | parle de Jacques Reverchon (0)

Propositions de Reverchon et de Bourdon, au nom du comité de Sûreté générale, sur la dissolution de la commission de révision instituée à Bordeaux par Ysabeau, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
François Bourdon et al. (2012)
Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris par Charlier et Pocholle relativement à Lyon, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Jacques Reverchon (2012)
Discussion sur la pétition de Commune-Affranchie, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Joseph Fouché et al. (1994)
Suite à l'appel nominal en ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794), nomination de 4 membres au comité de Sûreté générale
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1994)
Lettre des représentants Revechon et Dupuy, en mission à Commune-Affranchie, qui envoient une adresse du citoyen Chastillon, canonnier de Paris, qui offre une gratification de 38 livres qui lui est due, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)
Jacques Reverchon et al. (1972)
Lettre des représentants du peuple Reverchon, Meaulle et Laporte, en mission à Commune-Affranchie, qui annoncent la punition des rebelles lyonnais et la fin des travaux de la commission révolutionnaire, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Jacques Reverchon et al. (1969)
Motion de Reverchon demandant l'insertion au bulletin de l'adresse des citoyens de Villefranche-sur-Saône, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)
Jacques Reverchon (1965)
Motion de Reverchon, demandant la liberté provisoire du citoyen Duplex et un rapport sous dix jours sur les citoyens Duplex et Lapalus, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Jacques Reverchon (1964)
Décret, sur la motion de Reverchon, accordant la liberté provisoire au citoyen Duplex et ordonnant un rapport sous dix jours sur les citoyens Duplex et Lapalus, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Jacques Reverchon (1964)
Renvoi aux représentants du peuple à Commune-Affranchie, sur la motion de Reverchon, de la pétition des citoyens de Belleville (Saône-et-Loire), lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Jacques Reverchon (1964)
Décret, sur la motion de Reverchon, modifiant la rédaction d’un décret précédent relatif à la pétition de citoyens de Villefranche-sur-Saône en faveur de Prouverant, receveur du district, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Jacques Reverchon (1964)
Décret, proposé par Reverchon au nom du comité des secours, accordant 600 livres de secours provisoire au citoyen Brehon, de Paris, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Jacques Reverchon (1962)
Motions de Revenchon, Taillefer et Cambon sur la plainte portées par les citoyens de Roanne contre Javougues et Lapulus, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Jacques Reverchon et al. (1962)
Discussion engagée sur la lecture, par Couthon, de la proclamation de Javogues le calomniant, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Antoine Christophe Merlin de Thionville et al. (1962)
Discussion relative au projet de décret, présenté par Villiers, sur les marchandises de transit destinées à Commune-Affranchie, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Jean-François Delacroix et al. (1962)
Admission à la séance de la députation formée par des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexation de Lapalus, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Jacques Reverchon (1962)
Interventions et propositions faites par Reverchon, Merlino, Merlin (de Thionville), Loiseau et Dubouchet sur la dénonciation présentée par la députation de Villefranche, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Jacques Reverchon et al. (1962)
Discussion sur la pétition du département de la Seine-Inférieure qui demande à acheter des grains à l'étranger, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1961)
Levée de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Jean Henri Voulland et al. (1913)
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires
Gilbert Romme et al. (1913)
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires
Gilbert Romme et al. (1913)
Levée de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Jean Henri Voulland et al. (1913)
Levée de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793), et signatures du président et des secrétaires
Jean Henri Voulland et al. (1913)
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Jean Henri Voulland et al. (1913)
Décret, sur la motion de Reverchon, portant suppression du tribunal révolutionnaire de Mâcon, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Jacques Reverchon (1913)

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