Jacques Louis David

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Renvoi au trois comités de la demande du représentant du peuple David qui demande qu'il soit fair rapport de sa détention, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Jacques Louis David (1995)
Résumé de la lettre du représentant David, de la maison d'arrêt dite des Fermes, datée du 14 fructidor, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Jacques Louis David (1990)
Discussion concernant les griefs avancés contre le représentant David, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
Jacques Louis David et al. (1985)
Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1985)
Rapport du représentant David concernant ses idées sur la célébration de la fête pour les jeunes héros Barra et Viala, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Jacques Louis David (1982)
Décret ordonnant que le rapport du représentant David sur la fête héroïque pour Barra et Viala soit imprimé et que la fête soit maintenue le 10 thermidor, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Jacques Louis David (1982)
Décret, proposé par le représentant David, statuant le commencement de la fête du 10 thermidor à 9 heures du matin, en annexe de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Jacques Louis David (1982)
Décret, présenté par David, concernant le plan pour la fête du 20 prairial, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Jacques Louis David (1972)
Renvoi au comité d'instruction publique de la motion de David qui demande que sur la façade de la maison où Beauvais a rendu les derniers soupirs soient gravées ses vertus, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)
Jacques Louis David (1969)
Discussion née sur la réclamation de la société populaire de Dinan qui n'a vu faire aucune mention à son offrande patriotique, en annexe de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794)
Jacques Louis David (1968)
Discussion sur le projet de décret de Calon, fait au nom du comité de la guerre, relatif aux uniformes des troupes, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Etienne Calon et al. (1965)
Insertion au procès-verbal des trois premiers articles du décret du 6 nivôse, sur le rapport de David au nom du comité d'instruction publique, ordonnant la célébration d'une fête nationale en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)
Jacques Louis David (1964)
Lettre du citoyen Mulard au président David félicitant le gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Jacques Louis David (1962)
Intervention d'un pétitionnaire relative au tableau représentant Marat et réponse de David, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Jacques Louis David (1962)
Motion de David demandant au comité d'instruction publique de présenter une loi qui protège la propriété artistique, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Jacques Louis David (1962)
Levée de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Levée de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Circulaire du comité de sûreté générale aux administrateurs des districts, en annexe de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Marc Guillaume Alexis Vadier et al. (1961)
Discours du général Westermann, qui annonce l'écrasement de l'armée royale et réponse du Président, qui demande des renseignements sur la guerre en Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Jacques Louis David (1961)
Levée de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Levée de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Levée de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Levée de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)
Discours de la citoyenne Gossin, admise à la barre, demandant un rapport sur les accusations portées contre son mari, ex-constituant, et réponse du Président, lors de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Jacques Louis David (1961)
Levée de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Louis David et al. (1961)

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