Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou

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Documents écrit par Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (76) | parle de Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (0)

Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités de Sûreté générale et de Salut public se réuniront pour faire cesser les désordres dans les ateliers d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (2012)
Discussion de la demande de Legendre d'examiner la conduite des partisans de Robespierre, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été assassinés à Villejuif (Paris), et non pas le représentant Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (2005)
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Benoît Jean-Baptiste Monestier et al. (2000)
Discussion du rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (2000)
Discussion concernant la proposition d’arrêter l’individu qui s’est permis d’arrêter Carrier alors qu’il se rendait à la commission des vingts et un, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Jean Lambert Tallien et al. (2000)
Motion de Levasseur demandant l'insertion au bulletin de l'adresse de la société populaire régénérée de Montdidier (Somme), et remarque de Monmayou, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1994)
Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1993)
Discussion concernant le remplacement des membres de la commission nommés pour lever les scellés apposés chez Robespierre et décision de renouveler toute la commission, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou et al. (1993)
Discussion sur la motion de Bourdon (de l'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1990)
Motion de Merlin qui demande la parole et de Monmayou, qui propose d'entendre les commissaires de sections, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1990)
Discussion sur la prolongation du congé du représentant Jorrand, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Pierre Louis Bentabole et al. (1987)
Discussion d'une proposition autorisant le département de Paris à viser les certificats de résidence et de civisme délivrés par les sections et les comités révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (1987)
Pétition de la commune de Versailles (Seine-et-Oise) relative à la mauvaise qualité des subsistances (Rapporteur : Bassal), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Laurent Le Cointre et al. (1987)
Proposition du représentant Monmayou de procéder à l'arrestation du représentant David, qui a reçu, à l'instar de Le Bon, des reproches graves, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1985)
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Armand Benoît Joseph Guffroy et al. (1985)
Discussion concernant l'exclusion des ministres de tout culte et les nobles de toutes les fonctions publiques, civiles et militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Raymond Gaston et al. (1985)
Renvoi au comité de législation d'une proposition tendant à autoriser le tribunal criminel du département du Lot à juger des déserteurs espagnols assassins de défenseurs de la patrie et à convoquer un juré à cet effet, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1985)
Ajournement de la proposition du représentant Monmayou de charger le comité de la guerre et ceux de salut public et de sûreté générale de surveiller la garde nationale parisienne, lors de la séance du 20 thermidor an II (7 août 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1985)
Discussion relative à la liste des juges et jurés qui doivent composer le tribunal, en marge de la lecture du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Jean Lambert Tallien et al. (1985)
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1971)
Rapport, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant les voitures de la maison des Petites-Écuries de Versailles, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1971)
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur les voitures des Petites-Écuries, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1971)
Passage à l'ordre du jour, sur la motion de Monmayou, motivé sur ce que cette incompatibilité est prononcée par la loi, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1969)
Renvoi au comité des ponts-et-chaussées de la motion que Monmayou a faite sur la pétition de la société populaire de Cahors qui demande la reconstruction de son pont, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou (1965)

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