Nicolas Raffron de Trouillet

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Discussion autour des résultats de l'appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Ferdinand Pierre Marie Dorothée Guillemardet et al. (2012)
Motion d'ordre de Raffron de confier à une commission l’examen de la conduite des députés Le Bon et David, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet et al. (2012)
Diverses motions suite à la pétition des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Simon Joseph Coren-Fustier et al. (2012)
Décret, contenu dans le rapport de Raffron, au nom du comité d'Agriculture et des arts, concernant la nomination du citoyen Lheritier jeune à la place de commissaire du même comité, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2005)
Décret, présenté par Raffron au nom du comité d'Agriculture et des arts, nommant le citoyen Lhéritier le jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2005)
Rapport de Raffron sur la nomination du citoyen Lhéritier jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2005)
Motion d’ordre relative au procès contre le comité révolutionnaire de Nantes (Loire-Inférieure), dans laquelle Raffron demande que la Convention se fasse rendre compte de cette affaire, dans son rapport sur Carrier et Le Bon, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2000)
Discussion sur le rapport de Lecointe-Puyraveau qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porcher, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (2000)
Intervention de Raffron demandant que la commission des vingt-un fasse son rapport sur le représentant du peuple Carrier dans la séance de demain et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2000)
Le représentant Raffron sollicite le rapport de la commission des vingt-un sur Carrier, et Bourdon (de l'Oise), un des membres de cette commission, le rassure sur leur travail, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (2000)
Motion de Raffron sur la pétition du citoyen Deudon, Brabançon, qui demandait à être rayé de la liste des émigrés (décret du 27 fructidor), lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (1993)
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Armand Benoît Joseph Guffroy et al. (1985)
Mémoire, présenté par le représentant Raffron, sur la division des propriétés et contre les ventes aux enchères, en annexe de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (1965)
Motion de Legendre demandant le renvoi de l'affaire Nicolau au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Louis Legendre et al. (1964)
Discussion suite à la pétition des citoyens de Lille dénonçant la conduite du représentant Chasles, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet et al. (1962)
Rapport de Raffron sur l'organisation de l'éducation des sourds et muets, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (1962)
Motion d'ordre, présenté par Raffron, relativement à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (1961)
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Raffron et relative à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Jacques Alexis Thuriot et al. (1961)
Motion de Raffron demandant au comité de salut public de présenter les membres qui doivent remplacer les absents, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Nicolas Raffron de Trouillet (1961)
Motion de Raffron demandant un rapport décadaire sur les personnes suspectes libérées, en annexe de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Nicolas Raffron de Trouillet (1913)
Discussion autour de la motion de Raffron sur un juré censorial de contrôle des agents publics et représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Nicolas Raffron de Trouillet et al. (1911)
Motion de Raffron demandant à créer un juré censorial pour contrôler la conduite des agents publics et des représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Nicolas Raffron de Trouillet (1911)