Jean-Baptiste Girot de Pouzol

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Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Discussion sur le rapport de Lecointe-Puyraveau qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porcher, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Gilbert Romme et al. (1995)
Décret, présenté par Girot (Pouzol) au nom du comité de Commerce, statuant qu’aucun droit de réquisition ni de préemption ne pourra s’exercer sur les matières que les fabricants justifient avoir introduites pour leurs fabriques, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Jean-Baptiste Girot de Pouzol (1995)
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors et al. (1995)
Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Jean-Baptiste Girot de Pouzol et al. (1995)
Discussion concernant le projet de décret, proposé par Petit, qui concerne aussi la publication de l'état de fortune de chaque représentant, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Jean Pelet et al. (1993)
Discussion suite à l'adresse de la ville de Riom qui dénonce M. Dufraisse-Duchey, membre de l'Assemblée, lors de la séance du 19 juillet 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion autour de l'adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790
Jean-Baptiste Girot de Pouzol (1885)
Discussion sur le décret portant qu'il sera sursis aux poursuites pour dettes envers les communautés, lors de la séance du 27 mai 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1883)
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Pierre Bertrand et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1880)