Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville

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Documents écrit par Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville (331) | parle de Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville (0)

Discussion concernant le compte des dépenses de l'Assemblée pour ses frais d'établissement, lors de la séance du 29 septembre 1791
Joseph Ignace Guillotin et al. (1888)
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Dominique Bonnet et al. (1888)
Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1888)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
François Denis Tronchet et al. (1887)
Discussion de la dénonciation des administrateurs du Morbihan contre M. Allain, député, lors de la séance du 6 juin 1791
Martin Gombert et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Brémond d'Ars Pierre René Auguste de et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Reprise de la discussion du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791
Alexis François Pison du Galand et al. (1887)
Discussion de la demande de congés de M. l'évêque de Poitiers, lors de la séance du 9 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion à propos de mention au procès-verbal des propositions de M. de Folleville à propos de M. de Condé, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1887)
Discussion concernant l'adoption de l'article 1er de la quatrième section du titre 1er du projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1887)
Discussion de l'article 3 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)

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