Jean-Baptiste Joseph Lucas

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Histoire (91) Droit (69) Science politique (1)

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Documents écrit par Jean-Baptiste Joseph Lucas (104) | parle de Jean-Baptiste Joseph Lucas (0)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion de l'addition d'un paragraphe dans le titre VI de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1888)
Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Charles Chabroud et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Interventions sur l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas (1887)
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Etienne de Cigongne et al. (1887)
Réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion concernant l'ajournement de la délibération sur les articles additionnels du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 juin 1791
Charles François Lebrun et al. (1887)
Motions demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de l'adresse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791
Jacques Delavigne et al. (1887)
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1887)
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas (1887)
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1887)
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Jean François Rewbell et al. (1887)
Motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas (1887)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 juillet 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1887)
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Incident sur une lettre de l’ambassadeur d’Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 15 mai 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)
Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791
Marc David Lavie et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)

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