César Pierre Andrieu

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Documents écrit par César Pierre Andrieu (44) | parle de César Pierre Andrieu (0)

Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Pierre Bourdon et al. (1888)
Discussion du projet de décret relatif au secours national envers les indigents, lors de la séance du 27 septembre 1791
César Pierre Andrieu (1888)
Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791
Jean Loys et al. (1888)
Adresse des habitants de la ville d'Aurillac, présenté par M. Hébrard, contre la minorité qui affiche désobéissance et révolte contre l'autorité légitime, lors de la séance du 2 août 1791
César Pierre Andrieu et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de Cernon au nom du comité des finances sur la distribution de la petite monnaie dans les quatre-vingt-trois départements, lors de la séance du 3 août 1791
Jean Pinteville de Cernon et al. (1888)
Adresse des membres du directoire du district, du conseil général, de la municipalité et des membres du tribunal du district de Riom, lors de la séance du 4 aout 1791
César Pierre Andrieu (1888)
Discussion concernant l'adresse du directoire, municipalité et tribunal de Riom et sur la signature du fils du député Andrieu apposée au document, lors de la séance du 4 août 1791
César Pierre Andrieu et al. (1888)
Discussion du projet de décret, proposé par M. Camus, fixant les formalités à remplir par les créanciers ou héritiers pour obtenir le payement des sommes séquestrées ou déposées, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion sur des modifications à faire au quatrième article additionnel du décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 16 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Pierre René Auguste de Brémond d'Ars et al. (1887)
Discussion concernant les incompatibilités prononcées dans l'organisation du Corps législatif qui ne s'appliquerons qu'aux prochaines législatures, lors de la séance du 15 juin 1791
Antoine Tracy et al. (1887)
Discussion et ajournement de l'article 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juillet 1791
César Pierre Andrieu et al. (1887)
Discussion de l'articles 29 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juillet 1791
Etienne Vincent Moreau et al. (1887)
Amendements de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
César Pierre Andrieu et al. (1887)
Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’Est, lors de la séance du 5 juillet 1791
César Pierre Andrieu (1887)
Observations de M. Andrieu sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 1791 au matin au sujet de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 6 mai 1791
César Pierre Andrieu et al. (1886)
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Emmanuel François Toulongeon et al. (1886)
Discussion sur le projet de décret de M. Merlin sur la libre circulation des grains et du numéraire, lors de la séance du 22 mars 1791
César Pierre Andrieu et al. (1886)
Motion adoptée de M. Andrieu demandant le rapport du comité d'aliénation sur un amendement de l'article 14 du décret du 9 mars 1791 sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 22 mars 1791
César Pierre Andrieu (1886)
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur les successions ab intestat, avec plusieurs amendements proposés, lors de la séance du 1er avril 1791
Charles Bouche et al. (1886)
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Marc David Lavie et al. (1886)
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Anne Montesquiou Fezensac et al. (1886)

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