Gabriel de Cussy

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Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Rapport de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Gabriel de Cussy (1887)
Lecture d'une adresse du conseil général de la commune de Caen, lors de la séance du 26 juin 1791
Gabriel de Cussy (1887)
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Pierre Long et al. (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)
Projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791
Gabriel de Cussy (1887)
Motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant le renvoi au pouvoir exécutif du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)
Reprise de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Gabriel de Cussy et al. (1886)
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de la société des amis de la Constitution sur un projet de loi contre les Français qui se sont enrôlés librement dans des corporations militaires lors de la séance du 5 mai 1791
Gabriel de Cussy (1886)
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al. (1886)
Intervention de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, annonçant la constitution de la commission administrative des monnaies et sa composition, lors de la séance du 10 mai 1791
Gabriel de Cussy (1886)
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791
Gabriel de Cussy (1886)
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791
Gabriel de Cussy (1886)
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1885)
Exposition des principes du comité des monnaies sur le système monétaire, lors de la séance du 5 décembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790
Jean François Rewbell et al. (1885)
Rapport par M. de Cussy sur les monnaies basses, lors de la séance du 9 décembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1885)
Discussion du projet de décret sur la fabrication des petites monnaies lors de la séance du 12 décembre 1790
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1885)
Intervention de M. Cussy concernant un premier rapport du comité des monnaies qui sera distribué lors de la séance du 2 novembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)
Projet de décret de M. de Cussy du comité des monnaies, en annexe de la séance du 2 novembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)
Rapport du comité des monnaies par M. Gabriel de Cussy en annexe de la séance du 2 novembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)
Distribution du second rapport de M. de Cussy du comité des monnaies, lors de la séance du 11 novembre 1790
Gabriel de Cussy (1885)

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