François Félix Berton des Balbes comte de Crillon

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Histoire (104) Droit (60)

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Documents écrit par François Félix Berton des Balbes comte de Crillon (107) | parle de François Félix Berton des Balbes comte de Crillon (0)

Discussion sur le projet de décret, présenté par M. de Cernon, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1887)
Motions sur les précautions à prendre : rejetée, celle de M. de Crillon et adopté, celle de M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791
Armand Gaston Camus et al. (1887)
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1887)
Adoption d'une motion sur les lettres de plusieurs citoyens du département de l'Oise concernant la départ du roi, lors de la séance du 29 juin 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Lettre de Mme la duchesse d'Aremberg dont l'argenterie a été retenue lors de son arrestation et réponse de M. de Crillon, lors de la séance du 25 mai 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1887)
Adoption d'un décret instituant la "Trésorerie nationale", lors de la séance du 14 avril 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon (1886)
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1886)
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Pierre Toussaint Durand de Maillane et al. (1886)
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1886)
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Pierre Florent Béhin et al. (1886)
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al. (1886)
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791
Joseph Golven Tuault de la Bouverie et al. (1886)
Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1886)
Décret de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon (1886)
Discussion concernant les arguments à traiter dans les prochaines séances, lors de la séance du 8 février 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1886)

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