Charles Alexis Brulart marquis de Sillery

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Histoire (85) Droit (58) Science politique (1) Sciences de l'information et de la communication (1)

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Documents écrit par Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (110) | parle de Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (0)

Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1888)
Décret proposé au nom du comité de la marine relatif aux réclamations du sieur Vealer , ingénieur-mécanicien de la marine, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1888)
Décret renvoyant M. Négrier à se pourvoir au tribunal de cassation, lors de la séance du 16 août 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1888)
Discussion d’un article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Louis Philippe Joseph d' Orléans et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Rapport par M. de Sillery relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Discussion concernant le rassemblement du Corps législatif pour la défense commune et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 juillet 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)
Discussion suite à la demande de M. de Sillery de procéder à l'exécution du décret sur la nomination du gouverneur de M. le Dauphin, lors de la séance du 20 juillet 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion la nouvelle rédaction de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)
Motion de M. Bouche concernant le décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Charles-François Bouche et al. (1887)
Rapport de M. Brûlart de Sillery, au nom du comité de marine, sur la pétition du sieur Gaspard, mécanicien, réclamant un dédommagement des frais pour la découverte d'un nouveau piston, lors de la séance du 20 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Décret accordant 6,000 livres au sieur Gaspard pour établissement de nouvelles pompes dans les vaisseaux de l’Etat, lors de la séance du 20 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)
Lecture de l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Adoption des articles 1-5 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Adoption des articles 6 (amendé) et 7 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Rapport par M. de Sillery sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de la séance du 12 mai 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Rapport par M de Sillery sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1887)
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif au traitement du corps de la marine, lors de la séance du 25 mai 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery (1887)

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