Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau

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Motion de M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur leur rapport relatif à des articles additionnels aux décrets des 10 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 29 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Rapport par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Projet de décret, présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Adoption de divers articles du Titre I, II et III du projet de décret présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Rapport de M. Millet de Mureau, au nom des comités de marine, d'agriculture et de commerce, sur la demande de 2 avisos faite par le lieutenant de vaisseau Dupetit-Thouars, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Discussion des motions de M. Merlin sur les mesures relatives à l'émission des petits assignats, l'exécution du décret concernant la fabrication de la petite monnaie et la les abus à la fabrication des pièces de 15 sous, lors de la séance du 1er août 1791
Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. de Cernon, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau et al. (1888)
Rapport de M. Millet de Moreau, au nom du comité des monnaies, sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Décret contenu dans le rapport du comité des monnaies sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1888)
Décret relatif à la construction d’un canal destiné à fournir de l’eau à la ville de Tournon, lors de la séance du 18 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Demande d'ajournement rejeté du rapport par M. Millet de Mureau relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1888)
Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1888)
Discussion du décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches, lors de la séance du 15 juin 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau et al. (1887)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Millet exprimée dans la discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau (1887)
Propositions d'amendement à l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1887)
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1887)
Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1887)

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