Pierre Elbhecq

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Documents écrit par Pierre Elbhecq (36) | parle de Pierre Elbhecq (0)

Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Demande de congés M. d'Elbhecq, lors de la séance du 24 août 1791
Pierre Elbhecq (1888)
Réactions diverses à l'adresse de 1670 citoyens de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1887)
Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791
Gilbert du Motier La Fayette et al. (1887)
Motion de M. d'Elbhecq demandant l'insertion de la lettre de M. Alexandre Sparre dans le procès-verbal, lors de la séance du 21 juin 1791
Pierre Elbhecq (1887)
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Louis Joseph Charles Amable d'Albert Luynes et al. (1887)
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1887)
Arrêté du directoire du département du Nord suite à la fuite du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Pierre Elbhecq (1887)
Dépôt du serment de deux officiers militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Pierre Elbhecq et al. (1887)
Motion de M. d'Elbehcq supprimant l'usage des remerciements aux anciens présidents, lors de la séance du 4 janvier 1791
Pierre Elbhecq (1885)
Suite de la discussion du tarif des traites, lors de la séance du 31 janvier 1791
Jean Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Lecture des procès-verbaux des séances du 30 octobre, lors de la séance du 31 octobre 1790
Jean Boullé et al. (1885)
Lecture du procès verbal de la séance du 4 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 5 novembre 1790
Pierre Elbhecq (1885)
Ouverture de la séance du 8 novembre 1790, lecture des procès-verbaux du 6 novembre 1790 au soir et du 7 novembre 1790
Pierre Elbhecq et al. (1885)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Lecture du procès verbal lors de la séance du 10 novembre 1790
Jean Denis Lanjuinais et al. (1885)
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Discussion sur le projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790
Alexandre François Beauharnais et al. (1884)
Discussion concernant la mise au procès-verbal de l'intervention de M. de Bonnal, évêque de Clermont, lors de la séance du 11 octobre 1790
Pierre Elbhecq et al. (1884)
Demande d'abolition d'un droit de péage appartenant à M. de Croy, lors de la séance du 11 juillet 1790
Louis Marie Estourmel et al. (1884)
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
François Denis Tronchet et al. (1884)
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Pierre Elbhecq et al. (1884)
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Pierre Elbhecq et al. (1884)

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