Adrien Jean Duport

Discipline

Histoire (396) Droit (300) Science politique (2) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

Type de document

Autres (526)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Discussion (278) Discussion (278) Législation (248) Février (202) March (Month) (181) Mars (181) Stone (147) Pierre (147) Pierre (147) roche (147) Goal (Psychology) (146) Projet (146) Janvier (117) July (106) Juillet (106) Jury (101) Jurado (101) Jury (101) Paris (91) Paris (91) September (79) Septembre (79) Dominique (71) June (Month) (68) Juin (68) Legislators (66) Parlamentarios (66) Parlementaires (66) May (Month) (64) Mai (64)

Documents écrit par Adrien Jean Duport (526) | parle de Adrien Jean Duport (0)

Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Rapport par M. Duport relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Rapport par M. Duport et projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret relatif aux dispositions du nouveau Code pénal, proposé par le comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 26 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean Guilhermy et al. (1888)
Discussion sur l’emplacement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1888)
Projet de décret sur les délits commis par la voie de l’impression, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
L’Assemblée passe à l'ordre sur le projet de décret sur les délits commis par la voie de l’impression, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Adoption d'un décret relatif à des dépenses extraordinaires du tribunal du 6ème arrondissement de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Adoption d'un décret relatif aux tribunaux criminels, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Adoption d'un décret relatif aux frais extraordinaires des greffiers des tribunaux de district, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Dominique Dillon et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Observation de M. Duport sur la durée de la prochaine législature, lors de la séance du 2 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la suppression des octrois de la Saône, lors de la séance du 8 septembre 1791
Adrien Jean Duport (1888)

next