Marie André Merle

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Histoire (20) Droit (12) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Documents écrit par Marie André Merle (22) | parle de Marie André Merle (0)

Renvoi au comité militaire de la motion de M. Merle, lors de la séance du 24 septembre 1791
Marie André Merle (1888)
Lecture de la lettre des commissaires de l'Assemblée dans les départements du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône, lors de la séance du 6 juillet 1791
Marie André Merle (1887)
Lecture de la lettre des commissaires de l’Assemblée dans les départements du Nord, lors de la séance du 7 juillet 1791
Marie André Merle (1887)
Lecture par M. Merle de la lettre des sous-officiers, grenadiers et soldats du 13° régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, lors de la séance du 13 juillet 1791
Marie André Merle (1887)
Lecture par M. Merle de l'adresse des gardes nationales de Fontenay-le-Comte, lors de la séance du 13 juillet 1791
Marie André Merle (1887)
Lecture par M. Merle de l'adresse des électeurs du département du Gers, lors de la séance du 13 juillet 1791
Marie André Merle (1887)
Lecture de la 1ère partie du procès-verbal de la séance, interrompue par des murmures d'improbation et renvoyée aux commissaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791
Adrien Jean Duport et al. (1887)
Adresses des administrateurs composant le directoire de plusieurs départements concernant faisant part de leur conduite au moment de l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Marie André Merle (1887)
Renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis de l'adresse des citoyens du district de la municipalité de Bar-sur-Aube, lors de la séance du 27 juin 1791
Marie André Merle et al. (1887)
Renvoi aux comités des rapports et des recherches du procès-verbal de la marche du département, composé des gardes nationales de Longwy et des troupes de ligne, qui se sont portées sur Varennes, d’après sa réquisition, lors de la séance du 27 juin 1791
Marie André Merle (1887)
Discussion du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Rapport par M. Merle sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791
Marie André Merle (1886)
Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Marie André Merle (1886)
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Louis Elie Moreau de Saint-Méry et al. (1886)
Discussion de l'article 3 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Marie André Merle (1886)
Adoption des articles 1et 2 du décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Marie André Merle (1886)
Discussion sur l'admission à la barre de la députation de l'hôpital des Quinze-Vingt et aveugles du royaume, lors de la séance du 8 février 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1886)
Renvoi au comité des rapports de la pétition d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791
Marie André Merle et al. (1886)
Renvoi au comité des finances de la pétition de M. Merle sur les secours des victimes du débordement de la Loire, lors de la séance du 30 novembre 1790
Marie André Merle (1885)
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 30 octobre 1790
Pierre Boussion et al. (1885)
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1883)