Joseph-Henri de Jessé baron de Levas

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Histoire (95) Droit (60) Education (4) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Maximilien Robespierre et al. (1982)
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)
Reprise de la séance le jeudi 23 juin à 8 heures du matin et prise de fauteuil par M. de Jessé, ex-président
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1887)
Lettre du président du directoire du département de l'Oise, lors de la séance du 23 juin 1791
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1887)
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Thomas Louis César Lambert de Frondeville et al. (1886)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1886)
Lettre du ministre de l'intérieur relative à l'approbation d'une instruction sur les travaux publics par le roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1886)
M. le Président lève la séance du 5 avril 1791
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1886)
Suite de la discussion sur les successions. Discours de M. Tronchet, lors de la séance du 5 avril 1791
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas et al. (1886)
Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Charles François Lebrun et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas et al. (1885)
Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1885)
Pièces justificatives au rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1884)
Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1884)
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1884)
Rapport de M. Thouret sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas et al. (1884)
Ordre du jour de la séance du 31 aout 1790 : suite de la discussion du projet de décret concernant les traitements pour les fonctions judiciaires et administratives
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1884)
Discours de M. de Jessé, nouveau président, lors de la séance du 30 août 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1884)
Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance du 31 aout 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas (1884)
Discussion sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas et al. (1884)
Nomination de M. Barnave au comité militaire pour rédiger la proclamation, lors de la séance du 31 aout 1790
Antoine Barnave et al. (1884)

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