Publications et données de Marc Etienne Populus

Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 septembre 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion de l'article 29 ajourné au projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791

Marc Etienne Populus et al. (1888)

Lecture d'une pétition des maîtres clercs relative aux nombres d'opérations des notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791

Marc Etienne Populus et al. (1888)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Rejet de l'article 37 du projet de décret, présenté par M. Démeunier, sur la police municipale, qui est ensuite supprimé, lors de la séance du 6 juillet 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)

Motion de M. Populus demandant que soit mis à l'ordre du jour de la séance de demain la loi sur les émigrants, lors de la séance du 6 juillet 1791

Marc Etienne Populus (1887)

Lecture de l'adresse de la société des amis de la Constitution de Bourg, lors de la séance du 7 juillet 1791

Marc Etienne Populus (1887)

Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791

Boniface Louis André Castellane Novejean et al. (1887)

Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791

Armand Gaston Camus et al. (1887)

Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791

François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)

Lecture et discussion de certains articles du projet de décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791

Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)

Amendement de M. Populus mettant une condition à la proposition de M. Dauchy de cesser de payer la somme de 130,000 au pape, lors de la séance du 12 juillet 1791

Marc Etienne Populus et al. (1887)

Discussion sur la motion de M. Bouche demandant la suppression du don de 3,000 livres à la chambre apostolique d'Avignon, lors de la séance du 12 juillet 1791

Marc Etienne Populus et al. (1887)

Discussion concernant le projet de décret relatif aux rations de fourrages allouées aux maréchaux de France et officiers généraux, lors de la séance du 12 juillet 1791

Marc Etienne Populus et al. (1887)

Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1887)

Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791

Adrien Jean Duport et al. (1887)

Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791

Jacques François Le Bois Desguays et al. (1887)

Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791

Antoine Folleville et al. (1887)

Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)

Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791

Alexis François Pison du Galand et al. (1887)

Discours de M. Mangin, citoyen de Varennes, donnant des détails sur l'arrestation du roi, et remarque de M. Populus, lors de la séance du 23 juin 1791

Marc Etienne Populus (1887)

Adoption de plusieurs amendements sur le décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance du 28 juin 1791

Etienne Vincent Moreau et al. (1887)

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Guy Aubergeon de Murinais et al. (1887)

Marc Etienne Populus

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