Publications et données de Jacques François Begouën

Opinion de M. Begouen sur le projet de décret relatif aux colonies, en annexe de la séance du 24 septembre 1791

Jacques François Begouën (1888)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Décret concernant les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791

Antoine Barnave et al. (1888)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Adresse des négociants et capitaines de navires du Havre, présentée par M. Bégouen, lors de la séance du 31 août 1791

Jacques François Begouën (1888)

Adresse de la société des amis de la Constitution du Havre, lors de la séance du 31 août 1791

Dominique Garat Aîné et al. (1888)

Hommage à la patrie par les ouvriers employés aux travaux du nouveau bassin du Havre de 300 livres pour les gardes nationales envoyés sur les frontières, lors de la séance du 20 août 1791

Jacques François Begouën (1888)

Décret, présenté par M. Bégouen, au nom des comités de marine et d'agriculture et de commerce, relatif aux Nantukois, établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791

Jacques François Begouën (1887)

Discussion concernant le projet de décret proposé par M. Bégouen sur les Nantukois établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791

Marc David Lavie et al. (1887)

Proposition de M. Bégouen de décréter que les gouverneurs des colonies ne peuvent pas être enlevés de leur droit de sanction, lors de la séance du 26 juillet 1791

Jacques François Begouën (1887)

Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791

Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791

Antoine Barnave et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791

Henri Grégoire et al. (1887)

Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791

Louis Simon Martineau et al. (1887)

Discussion de la lettre des députés extraordinaires du commerce de France demandant à être reçus à l'Assemblée, lors de la séance du 22 mai 1791

Pierre Louis Roederer et al. (1887)

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)

Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791

Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1886)

Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791

Charles Chabroud et al. (1886)

Discussion de l'article 3 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791

Marc Etienne Populus et al. (1886)

Lecture de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791

Jacques François Begouën (1886)

Lecture de l'article 4 amendé du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791

Jacques François Begouën (1886)

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Jacques François Begouën (1886)

Discussion sur la lecture ou non du rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791

Jacques François Begouën et al. (1886)

Jacques François Begouën

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