Jacques Boussay

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Histoire (269) Droit (153) Géographie (2) Science politique (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Documents écrit par Jacques Boussay (327) | parle de Jacques Boussay (0)

Rapport de M. de Menou et projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jacques Boussay (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jacques Boussay et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1888)
Rapport et résumé du projet de décret de M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jacques Boussay (1888)
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Rapport par M. Menou au nom du comité des rapports et d’Avignon sur Avignon et le Comtat-Venaissin, lors de la séance du 12 septembre 1791
Jacques Boussay (1888)
Projet de décret, présenté par M. Menou au nom du comité des rapports et d'Avignon, concernant le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Jacques Boussay (1888)
Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Pierre François Dominique Bonnet et al. (1888)
Adoption du projet de décret des comités sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791
Jacques Boussay (1888)
Rapport par M. de Menou, au nom des comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Lecture du projet de décret, présenté par M. de Menou au nom ces comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1888)
Motion de principe de M. de Menou selon laquelle seront conservés le traitement et la solde de la garde nationale, lors de la séance du 3 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Charles Louis Victor Broglie et al. (1888)
Adoption de différents articles du titre I (art. 1 à 28), titre II (art. 1 à 26), titre III (art. 1 à 15) du décret présenté par M. de Menou, relatif à l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Jérome Legrand et al. (1888)
Adoption du titre IV (art. 1er à 18) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Adoption du titre V (art. ler à 16) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Adoption du titre VI (art. 1er à 10) et VII (art. 1er à 6) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Jacques Boussay (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Armand de Vignerot du Plessis Aiguillon et al. (1887)
Prise de fauteuil par M. de Menou, ex-président, en remplacement de M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 21 juin 1791
Jacques Boussay (1887)
Lettre de MM. Voidel et Delacour, présidents des comités des recherches et des rapports réunis, relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Jacques Boussay (1887)

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