Paul Victor de Sèze

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Histoire (8) Droit (8) Science politique (1)

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Documents écrit par Paul Victor de Sèze (12) | parle de Paul Victor de Sèze (0)

Discussion sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1888)
Discussion sur une lettre du commerce de Bordeaux sur l'état des colonies, et ajournement de la lecture à la séance de demain, lors de la séance du 30 août 1791
Paul Victor de Sèze et al. (1888)
Adresse des citoyens négociants, marchands et capitaines de navires de Bordeaux à l'Assemblée, lors de la séance du 31 août 1791
Paul Victor de Sèze (1888)
Ajournement de la discussion du rapport des comités militaire et de salubrité sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, lors de la séance du 2 septembre 1791
Paul Victor de Sèze et al. (1888)
Projet de décret, par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Paul Victor de Sèze (1887)
Rapport par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791
Paul Victor de Sèze (1887)
Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1881)
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790
Paul Victor de Sèze et al. (1880)
Discussion relative à la possession d'état réclamée par des juifs établis à Bordeaux, lors de la séance du 28 janvier 1790
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1880)
Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Desèze, sur la sanction royale
Paul Victor de Sèze (1877)
Discussion suite au rapport de M. Mounier sur la nécessité de la sanction royale, lors de la séance du 4 septembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Rapport de M. Mounier sur la nécessité de la sanction royale, lors de la séance du 4 septembre 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1875)