Pierre Samuel Dupont de Nemours

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Histoire (265) Droit (199)

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Documents écrit par Pierre Samuel Dupont de Nemours (356) | parle de Pierre Samuel Dupont de Nemours (3)

Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Décret relatif aux propriétaires de redevances annuelles soumis à la retenue du cinquième, lors de la séance du 29 septembre 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1888)
Projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Levée de la séance du 4 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1888)
Discours de la la députation des ouvriers de l'église de Sainte-Geneviève, et réponse du Président, lors de la séance du 4 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Rapport de M. Dupont, au nom des comités des finances et des contributions publiques, réunis, sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
François Martin et al. (1888)
Projet de décret contenu dans le rapport des comités des finances et des contributions publiques, réunis, sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Adoption du préambule et de l'article 1er du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Adoption de l'article 2, avec amendements, du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Adoption des articles 3 à 6 du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Suite à la motion de M. Ango, adoption de l'article 7 (nouveau) du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Lecture de l'article 6 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Lecture de l'article 7 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours (1888)
Amendement à l'article 7 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1888)
Motion de M. Legrand demandant le renvoi aux comités d’impositions et des subsistances publiques de sa proposition d'une disposition additionnelle au décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Jérome Legrand et al. (1888)

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