Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Fiche du document
1888
- handle: 10670/1.9rqbye
Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
pierreCiter ce document
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al., « Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.9rqbye
Métriques
Partage / Export
Résumé
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Estourmel Louis Marie, marquis d', Vernier Théodore, Roederer Pierre Louis, Thouret Jacques Guillaume, Defermon des Chapelières Jacques, Pétion de Villeneuve Jérome, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Barnave Antoine, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Croix Charles Lidewine Marie de, André Antoine Balthazar d', Lanjuinais Jean Denis, Barrère de Vieuzac Bertrand, Le Chapelier Isaac René Guy, Blin Pierre François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Prieur de la Marne Pierre Louis, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. pp. 282-288.