Publications et données de Charles-Lidewine comte de Croix

Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791

Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)

Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791

Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)

Motion adoptée proposant la levée de la séance et le renvoi au lendemain de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)

Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Rapport par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Armand Gaston Camus et al. (1888)

Discussion du projet de décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Pierre Victor Malouet et al. (1888)

Adoption de l'article 3 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Armand Gaston Camus et al. (1888)

Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791

Louis Simon Martineau et al. (1888)

Lecture de l'article 7 du projet de décret sur les émigrés, et remarques à ce sujet, lors de la séance du 1er août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Différentes propositions concernant les articles du décret sur les décharges et réductions en matière d'imposition; l'article 22 est ensuite renvoyé aux comités de Constitution et d'imposition, lors de la séance du 4 août 1791

Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1888)

Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité d'imposition, sur les décharges et réductions en matière d'impositions, lors de la séance du 4 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix (1888)

Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Après une brève discussion, le projet de décret, présenté par M. Chabroud sur les délits et les peines militaires, est renvoyé au comité militaire, lors de la séance du 7 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)

Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791

Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1888)

Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791

Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1888)

Discussion du projet de décret concernant l’exposition des œuvres des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 21 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)

Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791

Antoine François Delandine et al. (1888)

Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791

Antoine François Delandine et al. (1888)

Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791

Antoine François Delandine et al. (1888)

Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791

Pierre Louis Roederer et al. (1888)

Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)

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