François Alexandre duc de la La Rochefoucauld

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Histoire (288) Droit (170) Psychologie (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Opinion de M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur la question des colonies, en annexe de la séance du 24 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt relatif à la répartition des fonds de secours aux départements décrétés en décembre 1790, lors de la séance du 25 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Motion demandant de mettre à l'ordre du jour du lendemain le projet de loi sur l'assistance publique, lors de la séance du 26 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Projet de décret relatif au secours national envers les indigents, proposé par le comité de mendicité, lors de la séance du 27 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Décret d'ajournement à la prochaine législature du décret relatif au secours national envers les indigents, lors de la séance du 27 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Discussion sur l’emplacement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Décret concernant les forêts affectées aux salines, lors de la séance du 28 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Décret autorisant un prêt aux administrateurs du bureau de la charité générale de la ville de Lille, lors de la séance du 13 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Motion de M. de Liancourt, au nom du comité de mendicité, demandant de mettre à l'ordre du jour le travail du comité avant la fin de la législature, lors de la séance du 17 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1888)
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1888)
Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Brève discussion du 4e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion sur l'article 17 du décret et tarif pour le transport des lettres et paquets par la poste, lors de la séance du 17 août 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1888)
Discussion sur le projet décret sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1888)
Discussion sur des articles nouveaux à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 27 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion d’un article sur les conditions pour être nommé électeur, lors de la séance du 27 août 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1888)
Opinion de M. de Liancourt, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld (1887)
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)
Motion de M. Boissy-d'Anglas demandant que la discussion porte d'abord sur la conservation ou non de la voie de l'appel, lors de la séance du 23 juillet 1791
Boissy d'Anglas François Antoine de et al. (1887)
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1887)

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