Louis Charrier de La Roche

Discipline

Droit (10) Histoire (9)

Type de document

Autres (13)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

roche (13) Discussion (9) Discussion (9) Stone (6) Pierre (6) Pierre (6) July (5) Juillet (5) March (Month) (4) Législation (4) Mars (4) Mouth (3) Goal (Psychology) (3) August (Month) (3) Boca (3) Août (3) Février (3) Octobre (3) Projet (3) Bouche (3) Saint-Jean (3) Tobacco (2) Taxation (2) Citizenship (2) April (Month) (2) Tabaco (2) Impuestos (2) Fiscalité (2) Avril (2) Novembre (2)

Documents écrit par Louis Charrier de La Roche (13) | parle de Louis Charrier de La Roche (0)

Retour de congé de M. Charrier de La Roche, lors de la séance du 11 août 1791
Louis Charrier de La Roche (1888)
Discussion d’un article sur l’état des citoyens, lors de la séance du 27 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Réclamation de M. Charrier de La Roche sur le décret relatif aux offices de porteurs de sel de Rouen, lors de la séance du 26 août 1791
Louis Charrier de La Roche (1888)
Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La Roche et Rigouard, lors de la séance du 11 juin 1791
Louis Charrier de La Roche et al. (1887)
Discussion sur la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 17 mars 1791
Pierre Matthieu Joubert et al. (1886)
Discussion concernant la lettre des citoyens de l'assemblée de la Martinique et leur demande d'être présenté à la barre, lors de la séance du 30 mars 1791
Louis Charrier de La Roche et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Jean Louis Lapoule et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret du comité d'imposition sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791
François Louis de Boislandry et al. (1886)
Suite de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1885)
Discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1885)
Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790
Louis-Marie du Châtelet et al. (1885)
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Théodore Vernier et al. (1884)
Opinion de M. Charrier de la Roche sur les juges d'appel et les tribunaux de district, en annexe de la séance du 23 juillet 1790
Louis Charrier de La Roche (1884)