Pierre Boussion

Discipline

Histoire (50) Droit (41) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Autres (67)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Stone (67) Pierre (67) Pierre (67) roche (67) Discussion (33) Discussion (33) Législation (24) Février (21) March (Month) (16) Mars (16) July (15) Juillet (15) Janvier (14) Goal (Psychology) (12) Projet (12) Décembre (10) Novembre (10) June (Month) (9) Juin (9) September (8) Collectivité territoriale (8) Septembre (8) May (Month) (7) Mai (7) Douai (7) Clergy (6) Clero (6) Octobre (6) Clergé (6) Saint-Jean (6)

Documents écrit par Pierre Boussion (67) | parle de Pierre Boussion (0)

Demande de prolongation de congé de quatre décades pour le représentant du peuple Boussion qui a été accepté, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Pierre Boussion (2000)
Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Pierre Boussion et al. (1987)
Demande de congé du représentant du peuple Boussion, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Pierre Boussion (1987)
Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire aux fonctionnaires de cumuler deux traitements ou pensions, motivé par un décret de l'Assemblée législative, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Pierre Boussion (1985)
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant en mission Lakanal et de la demande des administrateurs de la manufacture de fusils de Bergerac d'y joindre une fonderie de canons, en annexe de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Henri Grégoire et al. (1982)
Compte-rendu par Bouisson des opérations dont il fut chargé avec le représentant Pellissier par les commissions réunies des Douze et des Vingt-et-Un,, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Pierre Boussion (1972)
Décret, présenté par Bouisson, ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Pierre Boussion (1972)
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Pierre Cambon et al. (1913)
Motion de Boussion demandant l'ordre du jour sur la motion de Cambon relative aux assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Pierre Boussion (1913)
Décret, sur la motion de Boussion, chargeant le comité de salut public de présenter un projet de décret relatif aux officiers destitués comme ci-devant nobles où privilégiés, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Pierre Boussion (1913)
Décret, présenté par Boussion au nom des comités des secours publics et d'aliénation et après proposition de Lecointe-Puyraveau, autorisant la municipalité de Paris à disposer provisoirement des bâtiments du ci-devant évêché, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Pierre Boussion (1911)
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion concernant les clauses prohibitives contenues dans les testaments, lors de la séance du 29 septembre 1791
Pierre Boussion et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Rapport par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Boussion (1888)
Projet de décret par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Boussion (1888)
Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août 1791
Pierre Boussion (1888)
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Discussion concernant la mise en exécution du décret sur la police municipale, lors de la séance du 16 juillet 1791
Charles Malo Lameth et al. (1887)
Lecture de deux adresses présentées par les amis de la Constitution de Lauzun (Lot-et-Garonne) et d'Eymet (Dordogne), lors de la séance du 23 juillet 1791
Pierre Boussion (1887)
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791
Pierre Boussion (1887)
Renvoi aux comités de deux demandes administratives du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Pierre Boussion (1887)
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)
Discussion concernant le projet d'instruction présenté par M. Merlin au nom du comité féodal, sur les dîmes, champarts et autres droits seigneuriaux déclarés rachetables par le décret du 15 mars 1790, lors de la séance du 15 juin 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1887)

next