Jacques Edme Cottin

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Histoire (12) Droit (9) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Documents écrit par Jacques Edme Cottin (15) | parle de Jacques Edme Cottin (0)

Mention de la lettre d'une société et architectes de Nantes, au procès verbal, lors de la séance du 25 août 1791
Jacques Edme Cottin (1888)
Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791
Théodore Vernier et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1886)
Discussion concernant la lettre de la municipalité de Paris sur l'incarcération des personnes arrêtées à Tuileries le 28 février, lors de la séance du 13 mars 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791
Jacques Delavigne et al. (1886)
Discussion sur la dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 janvier 1791
Antoine Barnave et al. (1885)
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1885)
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1885)
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Demande de congés pour MM. Cottin et Castaignède, lors de la séance du 18 septembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1884)
Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1884)
Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1884)
Discussion au sujet de l'article 2 du décret sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Discussion relative à la dénonciation, par M. Dubois de Crancé, de plusieurs libelles, lors de la séance du 2 aout 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1884)
Motion de M. Cottin sur les justices seigneuriales, suite au projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, lors de la séance du 4 aout 1789
Jacques Edme Cottin (1875)