Jean Champagny de Cadore

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Rapport par M. de Champagny et décret ajournant l’organisation des troupes coloniales actuellement en France, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jean Champagny de Cadore (1888)
Adoption des modifications aux articles 1 et 2 du titre Ier du décret sur les écoles de mathématiques et d’hydrographie de la marine, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jean Champagny de Cadore (1888)
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jean Champagny de Cadore (1888)
Décret, présenté par M. de Champagny au nom du comité de la marine, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791
Jean Champagny de Cadore (1887)
Motion de M. Lanjuinais sur l'article 9 du titre III du décret, présenté par M. de Champagny, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791
Jean Champagny de Cadore et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1886)
Projet de décret de M. Champagny relatif à l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Jean Champagny de Cadore (1886)
Reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Jean Champagny de Cadore et al. (1886)
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Charles Louis Victor Broglie et al. (1886)
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1886)
Reprise de la suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1886)
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1886)
Discussion de l'article 2 du décret d'application de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791
Jean Champagny de Cadore (1885)
Projet de décret du comité militaire sur la forme du pavillon national, lors de la séance du 24 octobre 1790
Jean Champagny de Cadore (1885)
Lettre des commissaires chargés de rétablir l'ordre sur l'escadre de Brest, lors de la séance du 26 octobre 1790
Jean Champagny de Cadore (1885)
Discussion sur les problème sur l'escadre de Brest, lors de la séance du 26 octobre 1790
Jean Champagny de Cadore (1885)
Décret modifiant plusieurs dispositions du code pénal de la marine, lors de la séance du 27 octobre 1790
Jean Champagny de Cadore (1885)
Discussion autour des incidents arrivés dans le département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 18 novembre 1790
Jean Champagny de Cadore et al. (1885)
Rapport par M. Nompère de Champigny sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Jean Champagny de Cadore et al. (1884)
Amendement de M. de Lachèze sur le préambule du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Jean Champagny de Cadore et al. (1884)
Adoption de l'article 1 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Jean Champagny de Cadore (1884)

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