Armand Gaston Camus

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Documents écrit par Armand Gaston Camus (862) | parle de Armand Gaston Camus (2)

Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Motion de M. d'André au sujet de l'affaire de M. Mabilly dont la pétition a été rejetée le samedi soir, lors de la séance du 19 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret relatif au remboursement de la compagnie des Cent-Suisses, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret portant sur les allocations de pensions, lors de la séance du 17 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791
Louis-Marie Guillaume et al. (1888)
Décret fixant au 30 septembre la fin des travaux de l’Assemblée nationale, lors de la séance du 19 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Décret concernant la pension de la veuve du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 21 septembre 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1888)
Motion de M. Camus demandant l'ajournement de la discussion sur l'instruction publique à la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Décret relatif à la date de début de la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Adoption des articles 1 à 5 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Lecture de l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Adoption de l'article 7 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Amendement à l'article 3 du projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Adoption d'un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires relatif aux officiers du point d'honneur, proposé au nom du comité des pensions, lors de la séance du 27 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret interprétatif de celui du 30 juillet 1791 concernant l'affectation d’un million accordé à Monsieur et à M. d’Artois pour le payement des officiers de leurs maisons, lors de la séance du 27 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)
Décret concernant l'allocation de diverses pensions, lors de la séance du 28 septembre 1791
Armand Gaston Camus (1888)

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