Jean Mayet

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Documents écrit par Jean Mayet (9) | parle de Jean Mayet (0)

Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1885)
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Suite de la discussion du projet de décret sur les religieux et les chanoinesses séculières, lors de la séance du 15 septembre 1790
Jean Treilhard et al. (1884)
Discussion autour du projet de décret sur les troubles de Lyon, lors de la séance du 17 juillet 1790
Etienne Vincent Moreau et al. (1884)
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Jean Mayet et al. (1883)
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Dominique Dufour de Pradt et al. (1881)
Discours non prononcé de M. l'abbé Mayet sur l'emploi des biens du clergé, en annexe de la séance du 19 mars 1790
Jean Mayet (1881)
Opinion de M. Mayet sur l'état religieux, en annexe de la séance du 17 décembre 1789
Jean Mayet (1878)
Discours non prononcé de M. Mayet concernant les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 23 octobre 1789
Jean Mayet (1877)