Discipline

Histoire (52) Droit (30) Sociologie (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

Type de document

Autres (61) Textes imprimés (1)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Discussion (43) Discussion (43) Législation (31) Stone (24) Pierre (24) Pierre (24) roche (24) July (23) Juillet (23) Goal (Psychology) (22) Projet (22) September (19) Septembre (19) June (Month) (16) May (Month) (16) Juin (16) Mai (16) Drops (11) Octobre (11) Gouttes (11) March (Month) (10) Mars (10) Février (10) Reading (9) Lectura (9) Lecture (9) Clergy (8) Clero (8) Janvier (8) Clergé (8)

Documents écrit par (62) | parle de (0)

Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean Thévenot de Maroise et al. (1888)
Discussion concernant l'admission des huissiers des monnaies dans la gendarmerie nationale et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 22 juillet 1791
Jean Grellet de Beauregard et al. (1887)
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Alexandre François Beauharnais et al. (1887)
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Charles Voidel et al. (1887)
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion sur la nécessité d'un rapport du comité de Constitution au sujet d'un traitement aux électeurs, lors de la séance du 2 avril 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Lecture de la lettre de M. Brunel, curé d'Aubers-en-Flandre, concernant sa rétractation d'une restriction au serment prêté, et réponse de M. l'abbé Bourdon, lors de la séance du 3 avril 1791
François Denis Tronchet et al. (1886)
Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
Antoine Bourdon et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Bouche et al. (1886)
Discussion sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 2 mars 1791
Honoré Mirabeau et al. (1886)
Interruption de la séance par M. l'abbé Bourdon dénonçant un imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont, lors de la séance du 3 janvier 1791
Antoine Bourdon (1885)
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Antoine Bourdon et al. (1885)
Compte-rendu de la prestation de serment de M. Mourellon, curé de Neoux, lors de la séance du 28 janvier 1791
Antoine Bourdon (1885)
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791
Marc David Lavie et al. (1885)
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Adam Philippe Custine de Sarëck et al. (1885)
Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Discussion concernant le rapport de M. Dinocheau sur les offices ministériels et leur liquidation lors de la séance du 13 décembre 1790
Antoine Bourdon et al. (1885)
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Antoine Tracy et al. (1885)
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790
Antoine Bourdon et al. (1884)
Lecture des procès-verbaux du 18 septembre au soir et du 19 septembre 1790, lors de la séance du 20 septembre 1790
Louis Charles Gillet de la Jaqueminière et al. (1884)
Amendement de M. Bourdon à l'article 3 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Jean Treilhard et al. (1884)

next