Emmanuel François vicomte de Toulongeon

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Documents écrit par Emmanuel François vicomte de Toulongeon (68) | parle de Emmanuel François vicomte de Toulongeon (0)

Report du code pénal militaire et du projet de décret relatif aux commissaires des guerres, lors de la séance du 18 septembre 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1888)
Amendement à l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon (1888)
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
François-Jérôme Riffard de Saint-Martin et al. (1888)
Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)
Discussion sur l'article 8 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791
Jean Henri Voulland et al. (1887)
Discussion sur les mesures à prendre suite à l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791
Jean François Rewbell et al. (1887)
Discussion sur le projet de code pénal, concernant les lettres de grâce, lors de la séance du 4 juin 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1886)
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Suite de la discussion sur le projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Charles Maurice de Talleyrand-Périgord et al. (1886)
Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1886)
Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1885)
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1885)
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1885)
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1885)
Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1885)

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