Jacques Hippolyte Jac

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Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jacques Hippolyte Jac et al. (1887)
Renvoi au comité d'aliénation d'une adresse de Montpellier concernant l'acquisition de domaines nationaux, lors de la séance du 11 septembre 1790
Jacques Hippolyte Jac (1884)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Pierre Paul Nairac et al. (1881)
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790
Jacques Hippolyte Jac (1880)
Don patriotique et adresse de la ville de Ganges, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Jacques Hippolyte Jac (1880)