Anne Louis Henri de La Fare

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Documents écrit par Anne Louis Henri de La Fare (19) | parle de Anne Louis Henri de La Fare (0)

Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790
Claude-Anne de Rouvroy marquis de Saint-Simon et al. (1883)
Discussion suite au projet de décret de M. Bouche, relatif au serment à prêter par les officiers de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790, lors de la séance du 27 avril 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1883)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Pierre Paul Nairac et al. (1881)
Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pour la constitution du royaume, lors de la séance du 31 mars 1790
Anne Louis Henri de La Fare (1881)
Opinion de M. Lafare sur l'influence de l'assemblée nationale sur les matières ecclésiastiques, en annexe de la séance du 31 mars 1790
Anne Louis Henri de La Fare (1881)
Reprise de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Anne Louis Henri de La Fare et al. (1881)
Discussion du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1881)
Suite de la discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Antoine Barnave et al. (1880)
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1880)
Motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Anne Louis Henri de La Fare (1880)
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Adrien Jean Duport et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
François de Bonal et al. (1880)
Discussion suite au rapport du comité des recherches sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1878)
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse de l'extraordinaire
Gouy-d'Arcy Louis-Marthe marquis de et al. (1878)
Remarque de M. de Lafare sur le manque d'interventions du clergé, lors de la séance du 21 décembre 1789
Anne Louis Henri de La Fare (1878)
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Anne Louis Henri de La Fare et al. (1878)
Discussion suite à la lecture du procès-verbal concernant l'offre des religieux de Saint-Martin-des-Champs, lors de la séance du 29 septembre 1789
François de Bonal et al. (1877)
Motion de M. de Lafare sur le rachat des fonds ecclésiastiques, suite au projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, lors de la séance du 4 aout 1789
Anne Louis Henri de La Fare (1875)